PARTIE 1 - DROITS MORAUX

Article 1.0
Tous produits fabriqués, imprimés, signés et / ou distribués sous - Maive - Créations Littéraires, ou un représentant équivalent telle MaiveCL ou une futur entreprises associée tel : - Maive - Révisions Littéraires, sont ici nommés : productions MaiveCL.

La charte d’Image Morale protège les productions MaiveCL, leur auteure, l’entreprise et ses employers, les personnages fictifs des productions MaiveCL ainsi que les oeuvres sur tous les supports de diffusion y compris les jeux sur ordinateur et les compositions du groupe de musique thématique.

Article 1.1
Ce livre de norme reste valide après le décès de l’auteure ou la disparition de l’entreprise, ce, tant que les productions MaiveCL sont utilisées. Même lorsque les droits d’auteurs seront rendus publiques, le document continue de prot&éger les oeuvres contre les atteintes aux droits moraux.

Article 1.2
Les productions MaiveCL ou toute production qui s’en inspirent, doivent obligatoirement contenir la notice d’utilisation, visible avant achat ou utilisation, afin d’être permis de vente ou diffusé au publique.

Article 1.3 (Notice d'utilisation)

MISE EN GARDE: L’achat, l’utilisation d'un produit ou du site web équivaut à la signature du contrat d’utilisation ci-joint. (revente interdite sans celui-ci)

L’objectif étant de faire respecter les droits intellectuelles (droits d’auteurs), ainsi que les droits moraux de l’oeuvre, cette notice ne porte aucune atteinte à votre libertée d’expression et vise uniquement à protèger les valeurs sociales saines véhiculées par MaiveCL.

- Maive - Créations Littéraires possède une charte des utilisations permises et proscrites pour ses produits et son image sociale, disponible gratuitement sur le web: www.maivecl.com ou chez les revendeurs des produits.

À défaut de prendre connaissance de ce document, les manifestations publiques, de style fan-arts, critiques littéraires ou autres, devrons être évités pour ne pas briser acidentellement ce contrat. En cas de doute, vous pouvez soumettre votre projet, à un comité de vérification. Le délais de réponse varie selon la quantité reçue. Couriel : imagemorale@maivecl.com.

Nous acceptons les critiques constructives ou négatives qui sont respectueuses de ce contrat d’utilisation. La charte d’Image Sociale protège l’auteure, l’entreprise et ses employers, les personnages fictifs produits par MaiveCL ainsi que les oeuvres sur tous les supports de diffusion, incluant l’informatique.

Article 2.0
Les productions MaiveCL ne devront en aucun casfaire une interprétation, une promotion ou être en lien avec une manifestation de:
       - Racisme entre les différents peuples humains
       - Manque de respect envers des minorités visibles
       - Manque de respect envers les démunis monétaires, sociaux ou intellectuelles.
       - Comportement dangereux ou portant atteinte à la santé humaine / planétaire.
       - Comportement portant atteinte aux droits et libertés de la personne.
       - Comportement agissant contre le bon déroulement d’un peuple.
       - Comportement qui frenne l’évolution physique, pshychologique, sociale, mentale
           ou autre d’un individu.
       - Évènments qui sont à l’opposé de ce qui est repectueux du déroulement normal
           de la nature. (Exemple: les fan-arts contenant des mâles enceintes sont interdits.)

Article 2.1 (La Sexualité)
Les diffusions à caractère sexuel sont acceptées s’ils respectent les valeurs des personnages. Des histoires éducants de bons comportements sexuels sont bienvenus. Voici quelques notes:
       - Katrina et la Bienveillance ne peuvent pas possèder de sexualité.
       - Albert déteste la perversion. Il est respectueux, propre, privé, hétérosexuel.
       - La race Interaz est libertine, les «écart» sont choisi en couple. C’est une question sérieuse (équivaut à l’achat d’une maison). Ils ne sont pas assez intelligents pour inventer des comportements sexuelles bizares, ils ne font que ce qui semble logique et sont presque jamais homosexuels.
       - Le couple n’existe pas pour les Draconniques, seules les «gènes» sains ont le droit de se reproduire et ils cherchent toujours à renforcir leur génétique. L’homosexualité est une pratique três courante pour respecter leur loi sur la génétique.

Article 3.0
Il est strictement interdit d’isoler un extrait d’une production MaiveCL ou d’une entrevu avec l’un de ses membres hors de son contexte dans le but d’en faire une interprétation contradictoire ou non respectueuse de la charte d’Image Morale.

Article 4.0
Les sanctions ci-bas incluses sont respectueuses des lois et respectent l’intégrité des deux parties concernés par la violation de l’Image Sociale de l’auteure, de l’entreprise, d’un personnage ou d’une oeuvre.

Article 4.1
En cas de bris accidentel du contrat, nous demandons des excuses publiques avec correction de l’image fautive, diffusées à une échelle minimum aussi grande que le préjudice. Ceci, fait dans un délai des plus raisonable avant ou suite à un avertissement amical de l’entreprise. Dans le cas contraire, le bris de contrat sera considéré comme accidentel suivit de mauvaise fois et des sanctions pourront prendre cours.

Article 4.2
Le bris accidentel suivit de mauvaise fois dois être corrigé par la diffusion d’une excuse à échelle plus grande que le préjudice et est aussi suivit de frais de 1$ par personne qui a pu prendre conscience de l’image Morale fautive diffusée. Ces frais servirons de fond publicitaire à l’entreprise pour diffuser une annonce réparant l’Image Morale bafouée. Plus le temps de la réparation tarde, plus le préjudice sera considéré comme répendus et donc le nombre de gens à en avoir pris conscience sera important.

Article 4.3
Le bris intentionel de l’Image Morale de l’entreprise sera sanctionné par la lois au point de vu de bris de droit d’auteur et de droit moraux, en plus de devoir être corrigé par des escuses publiques à plus grande échelle que le préjudice et de devoir fournir le montant exacte du coût que l’entreprise investira pour réparer ce dernier.

Article A.b
Les reproductions à caractères éducatives des oeuvres sont acceptés dans les conditions suivantes:

       - Elles ne représentent pas plus de 10% de la masse totale de l’oeuvre concernée.        - Le professeur doit expliquer à ses élèves ou étudiants cette charte de normes ou s'assurer qu'ils comprennent la notice d’utilisation des produits. (Article 1.3)
       - Le proffesseur s’engage à éduquer les élàves à propos de la provenance de la Narration-Réalité conçue par - Maive - Créations Littéraires.
       - Les copies doivent êtres faites par des proffesseurs compétants dans le cadre d’un cours de français, philosophie, psychologie ou équivalent.
       - Les copies doivent être utilisés dans le déroulement normal d’une école reconnue et non en activités parascolaires.
       - Les extraits copiés doivent être entièrement récupérées par le professeur à la fin du cours.
       - Le professeur doit veiller à ce que ses étudiants ne reproduisent pas l’oeuvre à leur tour.

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